Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTE 35
PIAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3172072
Date de dépôt :
26/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2012
SANTE 35 de PIAL

Présentation de la marque SANTE 35

Déposée le 26 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) PIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTE 35 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIAL domicilié(e) ZI La Butte - 19, rue Gutenberg,91620 NOZAY - 91620 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIAL SA domicilié(e) ZI La Butte 19, rue Gutenberg,91620 NOZAY - 91620 - France.

La marque SANTE 35 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTE 35 est expirée depuis le 26 juin 2012.

PIAL a également déposé les autres marques suivantes : PIAL gestion du temps , ORANGE VIANDES ARTISAN LOU PROVENCAOU


PIAL Société Anonyme - ZI La Butte - 19, rue Gutenberg,91620 NOZAY - 91620 - France


PIAL SA - ZI La Butte 19, rue Gutenberg,91620 NOZAY - 91620 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

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